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Culture Favorable/Sauf établissement de document

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Administrations

1 Centre Audiovisuel d'Études Juridiques des Universités de Paris (CAVEJ) 1 Collège des 6 Vallées (Le Bourg d'Oisans) 1 Conseil général du Calvados 1 Conseil régional de Languedoc-Roussillon 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Cantal (DSDEN 15) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Rhône (DSDEN 69) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Val-d'Oise (DSDEN 95) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Ardennes (DSDEN 08) 1 Direction régionale des affaires culturelles du Languedoc Roussillon (DRAC 34)

Séances

3 11/10/2018 3 26/01/2023 2 24/07/2014 1 10/01/2013 1 19/02/2015 1 07/05/2015 1 07/01/2016 1 26/01/2017 1 07/09/2017 1 17/05/2018

Mots-clés

8 Scolarité et examens 6 Institution scolaire 3 Patrimoine 2 Etablissement supérieur 2 Examen et concours 2 Musée 1 Activités sportives 1 Budgets et comptes 1 Etablissements art. 11 1 Etat civil

Thèmes

6 Loisirs 3 Enseignement Scolaire 2 Culture 19 Loisirs 10 Enseignement Scolaire 6 Enseignement Supérieur 1 Archives 1 Culture 25 Enseignement

Conclusions

5 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

23 Affaire courante 2 Délégué

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