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Forêts et parcs naturels Favorable/Environnement

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Résultats 161 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

2 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 2 Mairie de la Grande-Motte 2 Préfecture de la Gironde 1 Bordeaux Métropole 1 Centre national de la propriété forestière Nouvelle-Aquitaine 1 Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur - CEN PACA 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Loire-Atlantique (DDTM 44) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 1 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)

Séances

4 16/12/2021 2 14/05/2020 2 31/03/2022 2 12/05/2022 2 16/02/2023 1 26/09/2019 1 17/10/2019 1 19/12/2019 1 23/04/2020 1 25/06/2020

Mots-clés

4 Zones d’activités 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Gestion domaniale 1 Hydrologie 1 Installations classées 1 Marché public 1 Permis de construire 1 Risques naturels

Thèmes

29 Développement Durable Et Transports 28 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 29 Environnement

Conclusions

5 Favorable 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

28 Affaire courante 1 Affaire de principe

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