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Pollution Favorable/Environnement

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Résultats 1581 à 272 sur 272 trouvés.

Administrations

82 Préfecture des Landes 81 Préfecture des Pyrénées-Atlantiques 3 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bourgogne-Franche-Comté (DREAL 25) 3 Préfecture de l'Isère 3 Préfecture du Finistère 3 Préfecture du Tarn 2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (DREAL 13) 2 Mairie de Bordeaux 2 Mairie de La Ciotat

Séances

112 02/06/2022 57 12/05/2022 6 02/09/2021 5 22/09/2022 4 12/01/2023 4 09/03/2023 4 30/03/2023 4 20/04/2023 3 28/11/2019 3 19/12/2019

Mots-clés

200 Installations classées 187 Risques chimiques et radiologiques 11 Déchets 10 Inspection 6 Eau 6 Hydrologie 5 Activités agricoles 4 Permis de construire 3 Gestion domaniale

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Santé Publique Et Questions Sanitaires 2 Agriculture 4 Développement Durable Et Transports 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 256 Développement Durable Et Transports 247 Risques Naturels Et Technologiques 5 Assainissement 260 Environnement

Conclusions

22 Favorable 8 Favorable/Sauf secret des affaires 7 Favorable/Sauf vie privée 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf article L311-6 4 Sans objet/Communiqué 3 Incompétence/Juridictionnel

Modes de consultation

268 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

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