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Hydrologie Favorable/Environnement

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Résultats 81 à 73 sur 73 trouvés.

Administrations

4 Préfecture de Vaucluse 2 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 2 Mairie d'Avignon 2 Ministère de la Transition écologique 1 Bièvre Isère Communauté 1 Communauté d'agglomération du Grand Annecy 1 Communauté de communes Porte Océane du Limousin 1 Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne 1 Compagnie d'aménagement des coteaux de Gascogne (CACG) 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84)

Séances

4 10/03/2022 4 15/12/2022 3 04/06/2020 3 02/09/2021 3 13/01/2022 3 31/03/2022 3 12/05/2022 3 23/06/2022 3 26/01/2023 2 28/11/2019

Mots-clés

9 Installations classées 9 Risques naturels 6 Pollution 6 Risques chimiques et radiologiques 4 Chasse et pêche 4 Déchets 4 Eau 3 Activités agricoles 3 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 70 Développement Durable Et Transports 56 Espace Naturel 13 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 70 Environnement

Conclusions

12 Favorable 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 7 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 6 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf article L311-5

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