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Economie Favorable/Environnement

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Résultats 61 à 52 sur 52 trouvés.

Administrations

2 Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt d'Auvergne-Rhône-Alpes (site de Lempdes- DRAAF 63) 2 Ministère de l'Agriculture et de l’Alimentation 2 Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire 2 Ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt 2 Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche 2 Préfecture de la Vendée 2 Préfecture des Deux-Sèvres 2 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Nouvelle-Aquitaine (SAFER 87) 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Conseil départemental de la Sarthe (CD 72)

Séances

4 15/12/2022 3 15/04/2021 3 17/02/2022 3 26/01/2023 3 22/06/2023 2 16/01/2020 2 16/12/2021 2 21/04/2022 2 23/06/2022 2 07/07/2022

Mots-clés

11 Activités agricoles 11 Marché public 10 Energies renouvelables 7 Surfaces agricoles 6 Installations classées 4 Contrôle 4 Inspection 3 Energies fossiles 3 Réglementation 2 Budgets et comptes

Thèmes

52 Agriculture 24 Agriculture 12 Marchés Et Contrats Publics 12 Régulation Économique 4 Secteurs Économiques 52 Industrie

Conclusions

18 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Sauf préparatoire 6 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

50 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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