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Zones d’activités Favorable/Environnement

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Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 Communauté d'agglomération Luberon Monts de Vaucluse 2 Etablissement public d'aménagement de Marne-la-Vallée (EPAMARNE-EPAFRANCE) 2 Syndicat mixte de réalisation pour l'aménagement et le développement économique de l'Ouest rhodanien (SMADEOR) 1 Communauté d'agglomération Hérault Méditerranée (CAHM) 1 Communauté d'agglomération de l'Auxerrois 1 Communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien 1 Communauté de communes du pays d'Héricourt 1 Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Guadeloupe (DEAL 971) 1 Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77) 1 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)

Séances

4 16/12/2021 2 04/03/2021 2 10/03/2022 2 08/09/2022 2 09/03/2023 1 04/06/2020 1 30/06/2020 1 08/10/2020 1 15/04/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

4 Forêts et parcs naturels 3 Risques naturels 2 Enquête publique 2 Permis de construire 1 Chasse et pêche 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Hydrologie 1 Infrastructures routières

Thèmes

10 Développement Durable Et Transports 8 Espace Naturel 2 Risques Naturels Et Technologiques 10 Environnement 16 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 15 Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

4 Favorable 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Défavorable/Préparatoire 3 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 2 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Délégué

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