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Marché public Favorable/Environnement

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Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

2 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Mairie de La Ciotat 1 Communauté d'agglomération Fécamp Caux Littoral 1 Conseil départemental de Vaucluse (CD 84) 1 Conseil départemental de la Sarthe (CD 72) 1 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 1 Conseil départemental du Gard 1 Conseil régional de la Réunion 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement des Pyrénées-Atlantiques (DREAL 64) 1 Mairie d'Annecy

Séances

4 21/04/2022 4 12/01/2023 2 02/04/2020 2 13/01/2022 2 24/11/2022 2 20/07/2023 1 25/06/2020 1 30/06/2020 1 10/12/2020 1 07/01/2021

Mots-clés

9 Budgets et comptes 9 Contrats administratifs 8 Sécurité sanitaire 4 Eau 4 Infrastructures routières 3 Hydrologie 2 Pollution 2 Spectacle 1 Déchets

Thèmes

6 Affaires Sanitaires Et Sociales 6 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 11 Economie 11 Industrie 12 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 4 Espace Naturel 12 Environnement

Conclusions

27 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Favorable 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf inexistant 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

30 Affaire courante 1 Affaire de principe 1 Délégué

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