CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 38 sur 38 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Launac 2 Mairie de Paris 1 Mairie de Garéoult 1 Association foncière de remembrement de Quend 1 Communauté de communes du Genevois 1 Conseil départemental du Val-de-Marne 1 Conseil général des Hauts-de-Seine (CG 92) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie d'Audruicq 1 Mairie d'Etaples-sur-Mer

Séances

3 26/05/2016 2 24/10/2013 2 13/11/2014 2 11/12/2014 2 19/03/2015 2 18/02/2016 2 23/06/2016 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 14/03/2013

Mots-clés

17 Permis de construire 7 Gestion domaniale 5 Zones d’activités 3 Infrastructures routières 2 POS-PLU 2 Équipements collectifs 1 Archives 1 Cadastre 1 Energies renouvelables 1 Enquête publique

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 38 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 15 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 13 Urbanisme 9 Aménagement Du Territoire

Conclusions

6 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Documentation
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page