CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Permis de construire Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Launac 2 Mairie de Paris 1 Communauté de communes du Genevois 1 Conseil départemental du Val-de-Marne 1 Mairie d'Audruicq 1 Mairie de Barizey 1 Mairie de Collias 1 Mairie de La Folie 1 Mairie de Labruyère 1 Mairie de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt

Séances

3 26/05/2016 2 19/03/2015 2 09/07/2015 2 18/02/2016 2 06/04/2017 1 22/11/2012 1 10/01/2013 1 12/09/2013 1 24/10/2013 1 05/12/2013

Mots-clés

2 Installations classées 1 Archives 1 Energies renouvelables 1 Equipements collectifs 1 Logement 1 Marché public 1 Pollution 1 Zones d’activités

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 17 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 15 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

6 Favorable 4 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Documentation 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Perdu
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page