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Résultats 81 à 74 sur 74 trouvés.

Administrations

8 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Centre hospitalier de Béziers 3 Centre hospitalier régional Metz-Thionville 2 Centre hospitalier Edmond Garcin d'Aubagne 2 Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins 2 Centre hospitalier de Roubaix 2 Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Saint-Germain-en-Laye) 2 Centre hospitalier régional universitaire de Lille 2 Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne 2 Hôpital Nord Franche-Comté

Séances

9 31/12/2019 3 31/03/2020 3 30/06/2020 3 31/05/2021 2 12/09/2013 2 10/04/2014 2 11/12/2014 2 19/03/2015 2 23/04/2015 2 09/06/2016

Mots-clés

7 Dossier médical personnel 3 Dossier personnel 2 Santé 2 Territoriale 1 Accident du travail 1 Handicap - invalidité 1 Personnes âgées 1 Tarification des documents

Thèmes

2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public 27 Affaires Sanitaires Et Sociales 27 Dossiers Médicaux 45 Affaires Sanitaires Et Sociales 43 Dossiers Médicaux 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Solidarités Et Prestations Sociales

Conclusions

20 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret 1 Irrecevable/Préalable 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

52 Affaire courante 21 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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