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Marché public Défavorable

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Sainte-Anne 1 Centre hospitalier universitaire de Nancy 1 Collectivité territoriale de Corse 1 Communauté de Communes Interdépartementale des Baronnies (CCIB) 1 Communauté de communes Pays Rhin Brisach 1 Communauté de communes de la plaine dijonnaise 1 Communauté de communes du Civraisien En Poitou 1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Conseil général de la Mayenne 1 Grand Roanne Agglomération

Séances

3 27/04/2006 2 27/03/2003 2 06/11/2003 2 09/06/2005 2 11/07/2006 2 11/01/2007 2 25/10/2007 2 22/11/2012 2 23/04/2015 2 30/06/2020

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Assimilés fonctionnaires 1 Banques et assurances 1 Infrastructures routières 1 Institutions - AAI 1 Réglementation

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement 7 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 49 Agriculture 49 Marchés Et Contrats Publics 56 Economie 56 Industrie

Conclusions

16 Favorable 16 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Sans objet/Inexistant 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

42 Affaire courante 11 Affaire de principe 4 Délégué

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