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Loisirs Défavorable

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Administrations

2 Direction générale des patrimoines 1 Ecole maternelle Olivier Métra 1 Ministère de la culture et de la communication 1 Ministère de la défense 1 Premier ministre 1 Rectorat de l'académie de Lille (AC 59) 1 Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse 1 directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA) 1 directeur gal de la régie départementale des voies ferrées du Dauphiné 1 gérant de la société Celsa

Séances

3 08/02/2007 2 09/06/2016 1 17/10/1996 1 11/05/2000 1 24/08/2000 1 22/03/2001 1 10/04/2003 1 11/07/2006 1 28/09/2006 1 22/02/2007

Mots-clés

6 Archives par dérogation 3 Archives 2 Activités sportives 2 Liste électorale 2 État civil 1 Accident 1 Activités agricoles 1 Communication 1 Discipline 1 Délégation de service public

Thèmes

2 Agriculture 2 Développement Durable Et Transports 2 Economie 2 Environnement 23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs 13 Archives 4 Enseignement Scolaire 3 Culture

Conclusions

5 Favorable 3 Incompétence/Archives 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Privé 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

17 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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