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Résultats 4241 à 55 sur 55 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 6 Direction générale des patrimoines 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Ministère des Armées 2 Ministère des armées 2 Ministère des armées et des anciens combattants 1 Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM) 1 Conseil départemental de la Marne (CD 51) 1 Ecole maternelle Olivier Métra 1 Lycée Janson de Sailly

Séances

3 08/02/2007 2 09/06/2016 2 31/03/2022 2 12/01/2023 2 26/01/2023 2 11/05/2023 2 21/09/2023 2 14/12/2023 1 17/10/1996 1 11/05/2000

Mots-clés

23 Archives par dérogation 6 Archives 3 Etat civil 3 Institution scolaire 2 Activités sportives 2 Algorithme 2 Discipline 2 Examen et concours 2 Liste électorale 2 Scolarité et examens

Thèmes

23 Loisirs 13 Archives 4 Enseignement Scolaire 3 Culture 32 Loisirs 25 Archives 3 Enseignement Scolaire 3 Enseignement Supérieur 55 Enseignement

Conclusions

9 Favorable 3 Incompétence/Archives 2 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf judiciaire 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf commercial industriel

Modes de consultation

48 Affaire courante 5 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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