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Loisirs/Archives Défavorable/Vie privée

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Résultats 101 à 99 sur 99 trouvés.

Administrations

11 Direction générale des patrimoines 8 Ministère de la culture et de la communication 6 ministre de la défense (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives) 5 Ministère de l'intérieur 5 Ministère de la défense 4 ministre de la défense 3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Cour d'appel de Versailles 2 Ministère de la justice 2 ministre de la culture (direction des archives de France)/ministre de l'intérieur

Séances

4 27/11/2014 3 31/07/2008 2 07/11/2002 2 31/03/2005 2 26/05/2005 2 26/07/2007 2 07/02/2008 2 24/07/2008 2 25/09/2008 2 19/03/2009

Mots-clés

83 Archives par dérogation 9 État civil 7 Archives 5 Armée 3 Anciens combattants 2 Nationalité 2 Patrimoine 1 Délégation de service public 1 Etat civil 1 Gestion des établissements de santé

Thèmes

3 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Vie Publique 3 Vie Locale 15 Justice 15 Ordre Public Et Sécurité 8 Défense Et Diplomatie 99 Culture 99 Enseignement 99 Loisirs

Conclusions

17 Favorable 5 Défavorable/Sécurité publique 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Diplomatie 2 Défavorable/Procédure 2 Défavorable/Secret 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Défense

Modes de consultation

63 Affaire courante 36 Affaire de principe

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