Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Vie Publique/Vie Locale Défavorable/Vie privée

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 51 sur 51 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Mas-Cabardès 2 maire de Paris (service des cimetières) 1 Communauté des communes du Serrois 1 Mairie d'Aigues-Vives 1 Mairie d'Equeurdreville-Hainneville 1 Mairie de Beaumont-du-Lac 1 Mairie de Biarritz 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de Colombes 1 Mairie de Fegersheim

Séances

2 08/06/2000 2 19/03/2015 2 30/07/2015 2 03/03/2016 1 28/02/1991 1 06/07/1993 1 09/09/1999 1 20/01/2000 1 25/05/2000 1 09/11/2000

Mots-clés

5 Budgets et comptes 4 Délégation de service public 3 Carrière 3 Permis de construire 3 Territoriale 2 Archives 2 Contrôle 2 Effectif 2 POS-PLU 2 Tarification des documents

Thèmes

3 Justice 4 Culture 4 Enseignement 4 Loisirs 6 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 6 Economie 6 Industrie 51 Vie Publique

Conclusions

17 Favorable 7 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 4 Défavorable/Comportement 3 Défavorable/Appréciation 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf comportement 2 Défavorable/Commercial industriel 2 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

39 Affaire courante 12 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support