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Agriculture Défavorable/Vie privée

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Résultats 81 à 72 sur 72 trouvés.

Administrations

1 Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DAAF) de Guadeloupe 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Haute-Corse (DDCSPP 2B) 1 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 1 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 1 Direction départementale des territoires de la Moselle 1 Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Direction interdépartementale des routes Atlantique (DIRA)

Séances

2 22/08/2002 2 13/03/2003 2 21/07/2005 2 20/03/2008 2 30/01/2014 2 09/07/2015 1 28/02/1991 1 22/07/1993 1 31/08/1995 1 02/12/1999

Mots-clés

20 Activités agricoles 5 Délégation de service public 5 Marché public 5 Surfaces agricoles 3 Banques et assurances 3 Permis de construire 3 Tourisme 2 Archives 2 Cadastre 2 Installations classées

Thèmes

6 Culture 6 Enseignement 13 Finances Publiques Et Fiscalité 6 Finances Locales 72 Agriculture 34 Agriculture 11 Marchés Et Contrats Publics 11 Secteurs Économiques 72 Economie 72 Industrie

Conclusions

14 Favorable 11 Défavorable/Commercial industriel 6 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf vie privée 4 Irrecevable 4 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

57 Affaire courante 13 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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