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Loisirs / Enseignement Scolaire Défavorable/Vie privée

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Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Bollène 1 Collège Alexandre Soljenitsyne 1 Collège Pierre et Marie Curie de Rieux Minervois 1 Collège Psallette Saint-Vincent 1 Collège Sophie Germain de Strasbourg 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92) 1 Ecole Romain Rolland 1 Ecole élémentaire Charles de Gaulle de Clamart

Séances

3 01/06/2023 2 05/11/2015 2 20/02/2020 2 22/07/2021 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 22/10/2015 1 19/11/2015 1 15/09/2016 1 17/11/2016

Mots-clés

14 Scolarité et examens 12 Institution scolaire 8 Accident 2 Archives 2 Banques et assurances 2 Effectif 2 Santé 1 Accident du travail 1 Examen et concours 1 maladie professionnelle

Thèmes

32 Culture 32 Enseignement 32 Loisirs

Conclusions

7 Défavorable/Comportement 5 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf appréciation 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

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