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Développement Durable Et Transports Défavorable/Vie privée

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Résultats 41 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Centre régional de la propriété forestière de Bretagne 1 Direction départementale des territoires des Vosges (DDT 88) 1 Fédération départementale des chasseurs de l'Ariège 1 Mairie de Ars-en-Ré 1 Mairie de Barnas 1 Mairie de Cannes 1 Mairie de Chalèze 1 Mairie de Plouigneau 1 Mairie de Porto-Vecchio 1 Mairie de Tours

Séances

1 11/01/2001 1 14/06/2001 1 25/10/2001 1 07/02/2002 1 22/08/2002 1 19/12/2002 1 13/03/2003 1 06/05/2008 1 14/01/2010 1 03/02/2011

Mots-clés

4 Transport maritime et fluvial 2 Activités agricoles 2 Eau 2 Installations classées 1 Chasse et pêche 1 Enquête publique 1 Forêts et parcs naturels 1 Hydrologie 1 Judiciaire 1 Logement

Thèmes

4 Agriculture 3 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 21 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 5 Transports 4 Assainissement 21 Environnement

Conclusions

4 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable

Modes de consultation

16 Affaire courante 5 Affaire de principe

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