Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture/Agriculture Défavorable/Vie privée

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

1 Direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DAAF) de Guadeloupe 1 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 1 Direction départementale des territoires de l'Ariège (DDT 09) 1 Direction départementale des territoires de la Moselle 1 Direction départementale des territoires du Maine-et-Loire (DDT 49) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 1 Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59) 1 Mutualité sociale agricole Loire-Atlantique Vendée (MSA 85) 1 Mutualité sociale agricole des Landes (MSA 40) 1 Préfecture de la Loire-Atlantique

Séances

2 22/08/2002 2 13/03/2003 2 21/07/2005 2 30/01/2014 1 31/08/1995 1 24/08/2000 1 25/10/2001 1 05/12/2002 1 27/02/2003 1 27/03/2003

Mots-clés

20 Activités agricoles 5 Surfaces agricoles 2 Cadastre 2 Installations classées 2 Mutuelle 2 Réglementation 1 Assiette 1 Judiciaire 1 Pension 1 Permis de construire

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 1 Espace Naturel 3 Environnement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Cadastre Et Hypothèques 34 Agriculture 34 Economie 34 Industrie

Conclusions

8 Défavorable/Commercial industriel 4 Favorable 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Incompétence/Loi spéciale 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

28 Affaire courante 4 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support