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Scolarité et examens Défavorable/Vie privée

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

1 Collège Alexandre Soljenitsyne 1 Collège Pierre et Marie Curie de Rieux Minervois 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine (DSDEN 92) 1 Ecole maternelle Victor-Hugo de Neuilly-Plaisance 1 Ecole élémentaire La Bergerie 1 Institut français de Tunisie 1 Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA 69) 1 Institut universitaire de technologie de Besançon-Vesoul (IUT) 1 Lycée Arthur Rimbaud d'Istres

Séances

3 17/05/2019 2 05/11/2015 2 20/02/2020 2 22/07/2021 1 25/09/2003 1 20/10/2005 1 27/11/2008 1 06/06/2013 1 22/02/2018 1 08/03/2018

Mots-clés

3 Etablissement supérieur 3 Institution scolaire 2 Accident 2 Examen et concours 1 Archives 1 Santé

Thèmes

4 Loisirs 4 Enseignement Scolaire 2 Enseignement Supérieur 21 Loisirs 14 Enseignement Scolaire 7 Enseignement Supérieur 25 Culture 25 Enseignement

Conclusions

4 Favorable/Sauf appréciation 4 Favorable/Sauf article L311-6 3 Défavorable/Appréciation 3 Défavorable/Comportement 3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf comportement

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