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Agriculture Défavorable/Secret des affaires Favorable/Sauf secret des affaires

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Résultats 81 à 61 sur 61 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Thann 3 Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Ministère de la Transition écologique 2 Nantes Métropole 1 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 1 CAMPUS AGRO SAS 1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Grenoble Alpes (CROUS 38) 1 Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Lyon-Saint-Etienne (CROUS 69)

Séances

10 31/12/2020 7 31/08/2019 6 28/02/2021 5 30/09/2020 3 31/12/2019 3 30/06/2020 3 30/04/2021 3 17/06/2021 2 04/03/2021 2 27/05/2021

Mots-clés

48 Marché public 7 Accord-cadre 3 Délégation de service public 1 Contrats administratifs 1 Energies renouvelables 1 Partenariat public-privé

Thèmes

61 Agriculture 59 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 1 Secteurs Économiques 61 Economie 61 Industrie

Conclusions

61 Favorable/Sauf secret des affaires 15 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Imprécise 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf sécurité

Modes de consultation

41 Délégué 19 Affaire courante 1 Affaire de principe

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