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Loisirs Défavorable/Secret

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Résultats 141 à 111 sur 111 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 6 Ministère des Armées 5 Ministère des armées 5 Université de Strasbourg 3 Direction générale des patrimoines 3 Ministère des armées et des anciens combattants 3 Université Jean Moulin Lyon 3 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Séances

64 10/01/2019 3 17/09/2015 3 18/04/2019 3 19/12/2019 3 10/09/2020 3 03/11/2022 2 29/10/2020 2 21/01/2021 2 12/05/2022 2 22/09/2022

Mots-clés

69 Algorithme 69 code source 24 Archives par dérogation 9 Examen et concours 3 Archives 3 Armée 2 Etablissement supérieur 2 Etat civil 1 Concours 1 Formation professionnelle

Thèmes

111 Culture 111 Enseignement 111 Loisirs 80 Enseignement Supérieur 28 Archives 1 Enseignement Professionnel 1 Enseignement Scolaire 1 Sport

Conclusions

6 Favorable 5 Défavorable/Vie privée 3 Défavorable/Défense 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf secret 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Procédure 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

105 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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