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Loisirs / Enseignement Supérieur Défavorable/Secret

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Résultats 81 à 80 sur 80 trouvés.

Administrations

5 Université de Strasbourg 3 Université Jean Moulin Lyon 3 2 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2 Université Toulouse 1-Capitole 2 Université de Bordeaux 2 Université de Nantes 2 Université de Nice Sophia Antipolis 1 Faculté de médecine - Université Catholique de Lille 1 Institut National des Formations Notariales (INFN)

Séances

64 10/01/2019 3 19/12/2019 3 10/09/2020 2 18/04/2019 2 29/10/2020 2 21/01/2021 1 12/01/2017 1 09/03/2017 1 08/09/2022 1 03/11/2022

Mots-clés

69 Algorithme 69 code source 8 Examen et concours 2 Etablissement supérieur 1 Concours 1 Officiers ministériels

Thèmes

80 Culture 80 Enseignement 80 Loisirs

Conclusions

6 Favorable 3 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

76 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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