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Résultats 81 à 70 sur 70 trouvés.

Administrations

3 Université de Strasbourg 2 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 2 Université de Bordeaux 1 Institut de formation public varois des professions de santé (IFPVPS) 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours

Séances

64 10/01/2019 3 10/09/2020 2 18/04/2019 1 21/01/2021

Mots-clés

66 Algorithme 66 code source 3 Examen et concours 1 Etablissement supérieur

Thèmes

70 Culture 70 Enseignement 70 Loisirs 70 Enseignement Supérieur

Conclusions

3 Favorable 2 Sans objet/Inexistant 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

66 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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