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Loisirs Défavorable/Secret

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Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Administrations

4 ministre de la culture (direction des archives de France) 2 Direction générale des patrimoines 2 Ministère de la culture et de la communication 2 Ministère de la défense 2 ministre de la culture (direction des archives de France)/président de la République 1 Fédération française des échecs 1 Fédération française des échecs (FFE) 1 Mairie de Villesèque-des-Corbières 1 Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative 1 directeur de France 3 Aquitaine

Séances

2 11/12/2014 1 20/01/1994 1 28/10/1999 1 19/06/2003 1 21/10/2004 1 02/12/2004 1 27/04/2006 1 29/06/2006 1 05/04/2007 1 05/07/2007

Mots-clés

15 Archives par dérogation 3 Fédérations sportives 2 Discipline 1 Assiette 1 Budgets et comptes 1 Communication 1 Contrôle 1 Dossier personnel 1 Développement culturel 1 Judiciaire

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Fiscalité Locale 1 Gestion De L’Impôt 22 Culture 22 Enseignement 22 Loisirs 15 Archives 3 Culture 2 Sport

Conclusions

3 Défavorable/Vie privée 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

11 Affaire de principe 11 Affaire courante

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