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Culture Défavorable/Secret

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Résultats 181 à 133 sur 133 trouvés.

Administrations

8 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 6 Ministère des Armées 5 Direction générale des patrimoines 5 Ministère des armées 5 Université de Strasbourg 4 ministre de la culture (direction des archives de France) 3 Ministère des armées et des anciens combattants 3 Université Jean Moulin Lyon 3 2 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 2 Ministère de la culture et de la communication

Séances

64 10/01/2019 3 17/09/2015 3 18/04/2019 3 19/12/2019 3 10/09/2020 3 03/11/2022 2 11/12/2014 2 29/10/2020 2 21/01/2021 2 12/05/2022

Mots-clés

69 Algorithme 69 code source 39 Archives par dérogation 9 Examen et concours 4 Fédérations sportives 3 Archives 3 Armée 2 Discipline 2 Etablissement supérieur 2 Etat civil

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 22 Loisirs 15 Archives 3 Culture 2 Sport 111 Loisirs 80 Enseignement Supérieur 28 Archives 133 Enseignement

Conclusions

8 Défavorable/Vie privée 8 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Défavorable/Défense 2 Défavorable/Appréciation 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Sécurité publique 2 Favorable/Par dérogation 2 Favorable/Sauf secret

Modes de consultation

116 Affaire courante 16 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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