Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement Défavorable/Sécurité publique

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 42 sur 42 trouvés.

Administrations

2 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 2 EDF 2 Mairie de Graulhet 1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé 1 Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) 1 Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGIET) 1 Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la Martinique (DEAL) 1 Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)

Séances

12 13/01/2022 3 24/09/2015 3 06/12/2018 2 16/01/2014 1 05/02/2004 1 04/03/2004 1 23/06/2005 1 15/12/2005 1 14/09/2006 1 26/07/2007

Mots-clés

18 Eau 15 Risques chimiques et radiologiques 12 Risques naturels 7 Installations classées 3 Déchets 3 Pollution 2 Hydrologie 1 Accident 1 Chasse et pêche 1 Inspection

Thèmes

1 Agriculture 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 14 Développement Durable Et Transports 9 Risques Naturels Et Technologiques 3 Assainissement 28 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 6 Assainissement

Conclusions

4 Favorable/Sauf sécurité 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Appréciation 2 Favorable 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Diplomatie 1 Défavorable/Défense 1 Défavorable/Environnement

Modes de consultation

38 Affaire courante 4 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support