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Culture Défavorable/Sécurité publique

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Résultats 61 à 34 sur 34 trouvés.

Administrations

10 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 5 Direction générale des patrimoines 2 Ministère de l'intérieur 2 Ministère des Armées 2 Ministère des armées 2 Ministère des armées et des anciens combattants 2 directeur de l'Ecole nationale de la magistrature (ENM) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38) 1 Préfecture de police de Paris 1 ministre de la culture (direction des archives de France)

Séances

5 16/02/2023 3 01/06/2023 2 08/07/2021 2 17/02/2022 1 24/07/2003 1 17/03/2005 1 27/04/2006 1 29/06/2006 1 27/07/2006 1 05/04/2007

Mots-clés

30 Archives par dérogation 3 Armée 2 Examen et concours 2 Formation professionnelle 1 Institution scolaire 1 Spectacle

Thèmes

2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Travail Et Emploi 12 Loisirs 9 Archives 2 Enseignement Supérieur 22 Loisirs 21 Archives 34 Enseignement

Conclusions

18 Défavorable/Vie privée 7 Défavorable/Défense 3 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Diplomatie 2 Défavorable/Secret 2 Favorable 2 Favorable/Sauf défense 2 Favorable/Sauf sécurité 1 Défavorable

Modes de consultation

24 Affaire courante 8 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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