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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Territoriale
Défavorable/Sécurité publique
Favorable/Sauf appréciation
Avis 20135275
Mairie de Forbach
Communication, par délivrance de copies, des documents suivants, sachant qu'il lui est proposé...
30/01/2014
Défavorable/Sécurité publique
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf appréciation
Travail Et Emploi/Emploi Public
Carrière
Territoriale