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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Défavorable/Préparatoire

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Résultats 141 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes Thiers communauté 1 Communauté de communes du Crestois et du Pays de Saillans 1 Communauté urbaine Nantes Métropole 1 Conseil général de la Haute-Vienne 1 Conseil général des Hauts-de-Seine 1 Direction interdépartementale des routes Ouest (DIR Ouest) 1 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Midi-Pyrénées (DREAL 31) 1 Mairie d'Amblainville 1 Mairie d'Armoy 1 Mairie de Bonsecours

Séances

2 21/02/2013 2 11/04/2013 2 13/05/2014 2 03/03/2016 1 02/12/1999 1 13/04/2000 1 19/04/2001 1 10/01/2002 1 27/03/2003 1 03/02/2005

Mots-clés

13 Zones d’activités 5 Équipements collectifs 3 Enquête publique 3 Infrastructures routières 3 POS-PLU 1 Equipements collectifs 1 Gestion domaniale 1 Logement 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 3 Développement Durable Et Transports 2 Espace Naturel 1 Assainissement 1 Transports 3 Environnement 29 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme

Conclusions

9 Favorable 2 Défavorable/Inachevé 2 Incompétence/Privé 2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Avis ce 1 Incompétence 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

27 Affaire courante 2 Affaire de principe

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