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Marché public Défavorable/Préparatoire

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Résultats 141 à 84 sur 84 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Mairie de Lourdes 2 Mairie de Voulx 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 1 Bordeaux Métropole 1 Calitom 1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole 1 Communauté d'agglomération d'Annecy

Séances

3 14/10/2021 2 19/02/2004 2 22/11/2012 2 27/03/2014 2 24/07/2014 2 18/09/2014 2 23/06/2016 2 15/09/2016 2 31/12/2017 2 16/12/2021

Mots-clés

4 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 2 Equipements collectifs 2 Etablissements art. 11 2 Scolarité et examens 1 Accident du travail 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Eau

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Environnement 5 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire 27 Agriculture 26 Marchés Et Contrats Publics 42 Agriculture 42 Marchés Et Contrats Publics 69 Economie 69 Industrie

Conclusions

13 Favorable 10 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 8 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Défavorable/Secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

76 Affaire courante 3 Affaire de principe 3 Délégué

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