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Environnement Défavorable/Préparatoire

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Résultats 101 à 67 sur 67 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Lamanon 1 Communauté d'agglomération du Cotentin 1 Communauté d’agglomération Paris - Vallée de la Marne 1 Communauté d’agglomération Vichy Communauté 1 Communauté urbaine de Marseille Provence Métropole (CUMPM) 1 Conseil départemental d'Indre-et-Loire (CD 37) 1 Conseil départemental du Lot 1 Conseil général d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) 1 Conseil général du Jura

Séances

3 15/04/2021 2 24/08/2000 2 07/12/2000 2 16/10/2014 2 27/05/2021 1 06/07/1993 1 02/12/1999 1 20/01/2000 1 16/03/2000 1 13/04/2000

Mots-clés

22 Installations classées 8 Zones d’activités 6 Pollution 6 Risques naturels 5 Transports publics 4 Délégation de service public 4 Eau 4 Enquête publique 3 Contrats administratifs 3 Déchets

Thèmes

6 Agriculture 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 26 Développement Durable Et Transports 14 Risques Naturels Et Technologiques 6 Espace Naturel 41 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 9 Assainissement 6 Espace Naturel

Conclusions

17 Favorable 6 Favorable/Environnement 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Sans objet/Communiqué 3 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

65 Affaire courante 2 Affaire de principe

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