Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Agriculture Défavorable/Préparatoire

Aucun résultat

«
‹
3
4
5
›
»

Résultats 101 à 82 sur 82 trouvés.

Administrations

2 Inspection générale des finances (IGF) 1 Agence des participations de l'Etat 1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI 38) 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA) 1 Communauté d'agglomération d'Annecy 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) 1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique

Séances

4 22/11/2012 3 21/02/2008 2 19/02/2004 2 21/06/2007 2 06/12/2012 2 25/07/2013 2 12/09/2013 2 19/12/2013 2 27/03/2014 2 10/04/2014

Mots-clés

42 Marché public 8 Délégation de service public 6 Activités agricoles 3 Assimilés fonctionnaires 3 Installations classées 3 Surfaces agricoles 2 Concurrence prix 2 Contrats administratifs 2 Contrôle 2 Industrie

Thèmes

5 Finances Publiques Et Fiscalité 5 Finances Locales 6 Développement Durable Et Transports 6 Environnement 82 Agriculture 54 Marchés Et Contrats Publics 10 Agriculture 9 Secteurs Économiques 82 Economie 82 Industrie

Conclusions

8 Favorable 7 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Imprécise 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

72 Affaire courante 8 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support