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Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Défavorable/Préparatoire

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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de la Loire-Atlantique 1 Calitom 1 Communauté d'agglomération Evreux Portes de Normandie 1 Communauté d'agglomération Nîmes Métropole 1 Communauté d'agglomération Valenciennes Métropole 1 Communauté de communes de Saint-Lô Agglomération 1 Communauté de communes du Pays d'Evian Vallée d'Abondance 1 Communauté de communes du pays Viganais 1 Communauté d’agglomération Val-Parisis 1 Communauté urbaine Toulouse Métropole

Séances

2 15/12/2016 2 31/12/2017 2 31/12/2018 2 14/10/2021 2 10/03/2022 2 15/12/2022 2 01/06/2023 2 20/07/2023 1 10/09/2015 1 17/09/2015

Mots-clés

26 Marché public 11 Contrats administratifs 8 Délégation de service public 1 Budgets et comptes 1 Déchets 1 Patrimoine 1 Publicité 1 Transport aérien 1 Transports publics

Thèmes

45 Agriculture 45 Economie 45 Industrie

Conclusions

11 Sans objet/Communiqué 7 Favorable 4 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Favorable/Sauf commercial industriel 3 Irrecevable/Diffusion publique 3 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Secret

Modes de consultation

37 Affaire courante 5 Délégué 1 Affaire de principe

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