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Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Défavorable/Préparatoire

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Résultats 61 à 54 sur 54 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier de Brignoles 1 Communauté d'agglomération Amiens Métropole 1 Communauté d'agglomération Pays de Montbéliard agglomération (PMA) 1 Communauté d'agglomération d'Annecy 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE) 1 Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique 1 Communauté de communes du Pays Beaume Drobie 1 Conseil général de la Haute-Garonne 1 Conseil régional des Pays de la Loire

Séances

3 22/11/2012 2 19/02/2004 2 19/12/2013 2 27/03/2014 2 10/04/2014 2 24/07/2014 2 18/09/2014 2 14/04/2016 2 23/06/2016 1 14/10/1999

Mots-clés

42 Marché public 8 Délégation de service public 2 Contrats administratifs 1 Accord-cadre 1 Eau 1 Installations classées 1 Partenariat public-privé 1 Support de communication 1 Transport aérien 1 Évaluation

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Risques Naturels Et Technologiques 4 Environnement 54 Agriculture 54 Economie 54 Industrie

Conclusions

7 Favorable 5 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Inexistant 3 Incompétence/Renseignement 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf secret 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

49 Affaire courante 5 Affaire de principe

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