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Vie Publique/Vie Locale Défavorable/Préparatoire

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Résultats 41 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Bernin 2 Mairie de Genlis 1 Communauté de communes de Lévézou-Pareloup 1 Mairie d'Artigues-Près-Bordeaux 1 Mairie de Domène 1 Mairie de Ferney-Voltaire 1 Mairie de Fontainebleau 1 Mairie de Fontvieille 1 Mairie de Goeulzin 1 Mairie de Matoury

Séances

3 07/02/2013 3 19/12/2013 2 31/03/2016 1 06/01/2000 1 23/11/2000 1 22/02/2001 1 19/04/2001 1 02/08/2001 1 03/07/2008 1 06/12/2012

Mots-clés

3 Budgets et comptes 3 Gestion domaniale 3 Organisation des services 2 Moyens et fonctionnement 1 Avocats 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Liste électorale 1 Légalité 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie 1 Modalités D’Accès 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 26 Vie Publique

Conclusions

9 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe

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