Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Culture Défavorable/Préparatoire

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture 2 Mairie de Bordeaux 1 Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) 1 Bordeaux Métropole 1 Chambre de commerce et d'industrie de Paris-Ile-de-France (CCI 75) 1 Communauté de communes Médullienne 1 Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) 1 Mairie de Horbourg-Wihr 1 Mairie de Saint-Arnoult-en-Yvelines 1 Mairie de Saint-Nazaire

Séances

2 27/09/2018 2 16/12/2021 2 24/11/2022 1 30/03/2000 1 11/05/2000 1 24/08/2000 1 30/05/2002 1 25/01/2007 1 15/01/2009 1 22/11/2012

Mots-clés

5 Communication 5 Examen et concours 4 Patrimoine 3 Institution scolaire 3 Scolarité et examens 2 Concours 2 Etablissements art. 11 2 Inspection 2 Marché public 1 Activités sportives

Thèmes

3 Travail Et Emploi 3 Emploi Public 14 Loisirs 5 Culture 5 Enseignement Supérieur 15 Loisirs 7 Culture 5 Enseignement Scolaire 29 Enseignement

Conclusions

4 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

27 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support