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Zones d’activités Défavorable/Préparatoire

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Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

2 Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama) 1 Communauté de communes de Sèvre et Loire 1 Communauté urbaine Le Creusot - Montceau les Mines 1 Conseil départemental de la Loire-Atlantique 1 Conseil général du Jura 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Etablissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE) 1 Etablissement public foncier du Grand Est 1 Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris 1 Mairie d'Amblainville

Séances

3 15/04/2021 2 09/06/2016 2 10/12/2020 2 10/03/2022 2 23/06/2022 1 02/12/1999 1 13/04/2000 1 19/04/2001 1 10/01/2002 1 27/03/2003

Mots-clés

4 Enquête publique 4 Gestion domaniale 4 Territoriale 3 Pollution 2 POS-PLU 2 Permis de construire 1 Contrats administratifs 1 Forêts et parcs naturels 1 Hydrologie

Thèmes

4 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 4 Développement Durable Et Transports 4 Espace Naturel 8 Environnement 15 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 13 Aménagement Du Territoire 20 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 17 Aménagement Du Territoire 3 Urbanisme

Conclusions

14 Favorable 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Défavorable/Inachevé 4 Sans objet/Communiqué 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf préparatoire 1 Défavorable/Avis ce

Modes de consultation

34 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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