Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Territoriale Défavorable/Préparatoire

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

2 Service départemental d'incendie et de secours de la Réunion (SDIS 974) 2 Vallée Sud Aménagement (anciennement Société publique locale d'aménagement (SPLA) Panorama) 1 Communauté de Communes du Canton d'Hucqueliers (CCCH) 1 Conseil départemental de La Réunion (CD 974) 1 Conseil départemental de la Moselle 1 Conseil départemental des Bouches-du-Rhône 1 Conseil départemental des Yvelines 1 Conseil départemental du Haut-Rhin 1 Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris 1 Mairie d'Evreux

Séances

3 15/04/2021 2 09/06/2016 2 08/09/2016 2 23/06/2022 1 27/06/2002 1 22/11/2012 1 12/09/2013 1 16/01/2014 1 17/12/2015 1 07/01/2016

Mots-clés

8 Organisation des services 5 Carrière 4 Représentation 4 Zones d’activités 3 Conditions de travail 3 Pollution 2 Dossier personnel 2 Effectif 2 Notation

Thèmes

1 3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire 9 Travail Et Emploi 9 Emploi Public 12 Travail Et Emploi 12 Emploi Public

Conclusions

9 Favorable 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Irrecevable/Diffusion publique 4 Sans objet/Communiqué 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

28 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support