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Développement Durable Et Transports Défavorable/Inachevé

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Résultats 141 à 119 sur 119 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Préfecture des Deux-Sèvres 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée 1 Communauté d'agglomération Valence Romans agglo 1 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 1 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 1 Communauté de communes de Montesquieu 1 Communauté de l'agglomération havraise (CODAH)

Séances

82 13/10/2022 2 17/05/2018 2 21/01/2021 2 27/05/2021 2 23/09/2021 2 14/10/2021 2 23/06/2022 1 10/09/2015 1 19/11/2015 1 06/10/2016

Mots-clés

83 Chasse et pêche 7 Risques naturels 5 Eau 5 Installations classées 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Pollution 4 Transports publics 3 Déchets 3 Energies renouvelables 3 Marché public

Thèmes

119 Développement Durable Et Transports 86 Espace Naturel 22 Risques Naturels Et Technologiques 7 Assainissement 4 Transports 119 Environnement

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 7 Sans objet/Inexistant 6 Favorable 4 Favorable/Environnement 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf établissement de document

Modes de consultation

116 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

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