Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Industrie Défavorable/Inachevé

Aucun résultat

«
‹
3
›
»

Résultats 101 à 41 sur 41 trouvés.

Administrations

3 Ministère de la Transition écologique et solidaire 2 Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC) 2 Conseil régional de La Réunion 1 Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté d'agglomération Montélimar-Sésame 1 Communauté de commune du Sartenais Valinco 1 Communauté de communes de l'Île de Ré 1 Communauté de communes du Castelrenaudais 1 Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Séances

3 17/12/2015 2 02/04/2015 1 27/07/2000 1 14/04/2005 1 28/04/2005 1 08/11/2007 1 03/03/2011 1 22/11/2012 1 13/05/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

9 Marché public 7 Délégation de service public 6 Contrats administratifs 3 Transport aérien 2 Agrément 2 Eau 2 Recherche développement 2 Réglementation 1 Accord-cadre 1 Activités agricoles

Thèmes

3 Finances Publiques Et Fiscalité 13 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 28 Agriculture 14 Marchés Et Contrats Publics 4 Agriculture 4 Régulation Économique 4 Secteurs Économiques 41 Economie

Conclusions

9 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf secret des affaires 4 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

35 Affaire courante 3 Affaire de principe 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support