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Développement Durable Et Transports Défavorable/Inachevé

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Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

1 # Eurométropole de Metz 1 HAGANIS 1 Mairie d'Ambazac 1 Mairie de Bandol 1 Mairie de Binic 1 Mairie de Carency 1 Mairie de Crolles 1 Mairie de Gagny 1 Mairie de Lanrivoaré 1 Mairie de Saint-Sauveur-Camprieu

Séances

2 12/09/2013 1 08/06/2000 1 07/09/2000 1 21/12/2000 1 19/01/2006 1 16/03/2006 1 06/05/2008 1 23/12/2008 1 14/10/2010 1 06/12/2012

Mots-clés

6 Eau 2 Pollution 2 Risques naturels 1 Déchets 1 Forêts et parcs naturels 1 Hydrologie 1 Installations classées 1 Permis de construire 1 Support de communication 1 Tarification des documents

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Modalités D’Accès 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 26 Développement Durable Et Transports 9 Assainissement 7 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 2 Transports 26 Environnement

Conclusions

7 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

25 Affaire courante 1 Affaire de principe

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