Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Travail Et Emploi Défavorable/Inachevé

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 39 sur 39 trouvés.

Administrations

5 Ministère de l'intérieur 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Banque de France 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Isère (CGFPT 38) 1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Var (CGFPT 83) 1 Centre hospitalier Basse-Vilaine 1 Communauté d'agglomération de Montpellier 1 Conseil départemental des Deux-Sèvres 1 Conseil régional de Picardie 1 Cour d'appel de Besançon

Séances

2 14/03/2013 2 23/05/2013 2 06/06/2013 2 26/09/2013 2 30/10/2014 2 18/12/2014 2 19/03/2015 1 03/05/2007 1 27/09/2007 1 20/12/2007

Mots-clés

15 Carrière 13 Territoriale 12 Représentation 5 Concours 4 Organisation des services 3 Effectif 3 Notation 2 Assimilés fonctionnaires 2 Discipline 2 Santé

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Justice 1 Loisirs 1 Culture 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Police 39 Travail Et Emploi 38 Emploi Public

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 4 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

37 Affaire courante 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support