Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Environnement Défavorable/Inachevé

Aucun résultat

«
‹
7
8
›
»

Résultats 181 à 145 sur 145 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Lanrivoaré 2 Préfecture de l'Ardèche 2 Préfecture de la Loire-Atlantique 2 Préfecture de la Somme 2 Préfecture des Bouches-du-Rhône 2 Préfecture des Deux-Sèvres 2 Préfecture du Tarn 1 # Eurométropole de Metz 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée

Séances

82 13/10/2022 2 12/09/2013 2 17/05/2018 2 21/01/2021 2 27/05/2021 2 23/09/2021 2 14/10/2021 2 23/06/2022 1 08/06/2000 1 07/09/2000

Mots-clés

83 Chasse et pêche 11 Eau 9 Risques naturels 6 Installations classées 6 Pollution 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Déchets 4 Transports publics 3 Energies renouvelables 3 Marché public

Thèmes

26 Développement Durable Et Transports 9 Assainissement 7 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 119 Développement Durable Et Transports 86 Espace Naturel 22 Risques Naturels Et Technologiques 7 Assainissement 4 Transports

Conclusions

13 Favorable 11 Sans objet/Communiqué 9 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Environnement 3 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Préparatoire 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

141 Affaire courante 3 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support