Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Défavorable/Déliberation

Aucun résultat

«
‹
2
3
›
»

Résultats 81 à 51 sur 51 trouvés.

Administrations

2 Direction générale des patrimoines 1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz 1 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2

Séances

46 19/11/2020 2 06/09/2018 1 23/03/2017 1 04/11/2021 1 31/03/2022

Mots-clés

46 Diffusion publique 46 Etablissement supérieur 46 Evaluation 46 Mise en ligne 3 Archives par dérogation 1 Algorithme 1 Examen et concours 1 code source

Thèmes

51 Culture 51 Enseignement 51 Loisirs 48 Enseignement Supérieur 3 Archives

Conclusions

45 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-9

Modes de consultation

48 Affaire courante 3 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support