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Enseignement Défavorable/Déliberation

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Administrations

2 Direction générale des patrimoines 1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz 1 Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation 1 Ministère de la culture et de la communication 1 Présidence de la République 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne

Séances

46 19/11/2020 2 06/09/2018 1 14/03/2002 1 21/07/2005 1 22/11/2007 1 22/11/2012 1 11/04/2013 1 23/03/2017 1 04/11/2021 1 31/03/2022

Mots-clés

46 Diffusion publique 46 Etablissement supérieur 46 Evaluation 46 Mise en ligne 5 Archives par dérogation 1 Algorithme 1 Budgets et comptes 1 Communication 1 Examen et concours 1 Fédérations sportives

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 5 Loisirs 2 Archives 2 Culture 51 Loisirs 48 Enseignement Supérieur 3 Archives 56 Culture

Conclusions

45 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 6 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 1 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

50 Affaire courante 6 Affaire de principe

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