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Défavorable/Déliberation

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Résultats 61 à 47 sur 47 trouvés.

Administrations

1 Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz 1 Sorbonne Université 1 Université Claude Bernard Lyon 1 1 Université Grenoble Alpes 1 Université Jean Monnet - Saint-Etienne 1 Université Jean Moulin Lyon 3 1 Université Lumière Lyon 2 1 Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 1 Université Paris Nanterre 1 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Séances

46 19/11/2020 1 23/03/2017

Mots-clés

46 Diffusion publique 46 Etablissement supérieur 46 Evaluation 46 Mise en ligne 1 Examen et concours

Thèmes

47 Culture 47 Enseignement 47 Loisirs 47 Enseignement Supérieur

Conclusions

45 Favorable/Sauf diffusion publique 42 Favorable/Sauf délibération 41 Favorable/Sauf inexistant 5 Sans objet/Inexistant 3 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

46 Affaire courante 1 Affaire de principe

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