Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Communication
Loisirs/Culture
Défavorable/Déliberation
Avis 20131229
Ministère de la culture et de la communication
Communication, par courrier électronique et sans frais, de l'avis du conseil de l'ordre des Arts...
11/04/2013
Défavorable/Déliberation
Enseignement
Culture
Loisirs/Culture
Communication