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Loisirs Défavorable/Comportement

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Résultats 81 à 62 sur 62 trouvés.

Administrations

5 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 4 Direction générale des patrimoines 2 Mairie de Montigny-le-Bretonneux 2 Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) 2 Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78) 1 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 1 Collège Camille Claudel de Montpellier 1 Collège Charlemagne 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Clotilde Vautier de Rennes

Séances

4 28/06/2018 4 23/06/2022 3 06/09/2018 3 22/07/2021 2 17/09/2015 2 18/04/2019 2 18/07/2019 2 10/09/2020 2 25/03/2021 2 15/04/2021

Mots-clés

15 Scolarité et examens 12 Institution scolaire 11 Accident 11 Archives par dérogation 4 Discipline 3 Activités sportives 3 Etablissement supérieur 2 Patrimoine 2 Protection de l’enfance 2 Santé

Thèmes

62 Culture 62 Enseignement 62 Loisirs 37 Enseignement Scolaire 11 Archives 6 Enseignement Supérieur 5 Sport 2 Culture 1 Jeux

Conclusions

18 Défavorable/Vie privée 10 Favorable/Sauf comportement 7 Défavorable/Appréciation 5 Favorable 3 Défavorable/Sécurité publique 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Défavorable/Déliberation 2 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

61 Affaire courante 1 Affaire de principe

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