Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs Défavorable/Comportement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 29 sur 29 trouvés.

Administrations

1 Association des maires d'Eure-et-Loir 1 Collège Georges-Clemenceau de Tulle 1 Collège La Malmaison 1 Collège Le Clos Saint-Vincent 1 Comité national olympique et sportif français (CNOSF) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Corrèze (DSDEN 19) 1 Direction générale des patrimoines 1 Direction régionale des affaires culturelles du Limousin (DRAC 87) 1 Ecole primaire Jean Monnet 1 Ecole primaire de La Londe

Séances

4 09/06/2016 2 25/07/2013 2 05/12/2013 2 23/06/2016 1 05/02/2004 1 28/09/2006 1 24/05/2007 1 19/03/2009 1 14/05/2009 1 04/11/2010

Mots-clés

6 Institution scolaire 5 Discipline 4 Accident 4 Archives par dérogation 3 Fédérations sportives 2 Banques et assurances 2 Centre de loisirs 2 Conditions de travail 2 Handicap - invalidité 2 Scolarité et examens

Thèmes

2 Agriculture 2 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie 29 Culture 29 Enseignement 29 Loisirs 15 Enseignement Scolaire 4 Archives 4 Sport

Conclusions

7 Défavorable/Appréciation 5 Défavorable/Vie privée 2 Favorable 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Incompétence/Loi spéciale 1 Défavorable/Procédure 1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

21 Affaire courante 8 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support